Champagne-BIOMASSE : CMS Francis Lefebvre Avocats et Linklaters sur deux projets de transition énergétique

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Dans le cadre du financement d’une unité de production de granulés ou "pellets" et d’une centrale de cogénération biomasse dans la ville de Pomacle en Champagne-Ardenne, CMS Francis Lefebvre Avocats a conseillé le fonds d’investissement Meridiam, la Caisse des dépôts et consignation et Européenne de Biomasse et Linklaters a conseillé le CIC/La Banque Postale AM (LBPAM). 

La biomasse se compose de bois, bois-déchets, résidus agricoles et de l’industrie agroalimentaire. C’est une énergie renouvelable, locale, stockable et non intermittente. Elle représente une solution pour la préservation du climat, le développement d’une nouvelle croissance et l’indépendance énergétique.

Ce projet - le premier du genre en France - présente la particularité d’être conçu comme un circuit puisque les deux centrales fourniront en granulés, électricité et vapeur des opérateurs extérieurs mais seront également interdépendantes : les produits dérivés des pellets seront ainsi utilisés comme combustible pour la production par la centrale biomasse de chaleur, celle-ci étant utilisée dans le processus de production de pellets.

Ces deux centrales seront financées par l’intermédiaire de deux sociétés de projet et d’une société holding détenue à plus de 80 % par Meridiam, aux côtés de la Caisse des dépôts et consignations et d’Européenne de Biomasse.
Seule la centrale de cogénération biomasse a fait l’objet d’un financement privé externe mise en place par le CIC et la Banque Postale AM.