Pourquoi avez-vous choisi Mayer Brown ?

Il s’agissait au départ d’un choix humain. A mon retour des Etats-Unis, il n’était en effet absolument pas question de quitter mon cabinet formateur, d’autant moins que j’avais noué à l’étranger de solides relations avec des correspondants du réseau dans le monde entier. J’ai néanmoins rencontré quelques jours après mon retour Laurent Borey et Benjamin Homo, qui avaient créé en 2004 le département fiscal du cabinet et que je connaissais de notre courte expérience commune chez Arthur Andersen. Ils m’ont décrit le cabinet Mayer Brown, son réseau international et son énorme potentiel de développement à Paris. Leur réussite éclair au sein de ce cabinet de véritables « lawyers » américains et la confiance qu’ils étaient prêts à m’accorder m’ont convaincu de relever le pari.

Force est de constater dix ans plus tard que ce pari est pleinement réussi. Mayer Brown est plus qu’à la hauteur de mes espérances. Le cabinet, déjà fortement présent aux Etats-Unis à mon arrivée, s’est développé au niveau mondial de façon exceptionnelle (notamment en Asie et en Amérique latine) et le bureau parisien est vu comme l’un des « joyaux » du réseau, tant en terme de croissance et de productivité que d’innovation et de leadership. Au sein du bureau parisien, l’équipe fiscale - qui compte une quinzaine de personnes - tient une place très importante et est aujourd’hui reconnue comme l’une des équipes incontournables du marché.

Quels sont vos domaines de compétences ?

Notre équipe fiscale intervient sur l’ensemble des domaines de la fiscalité des sociétés, des transactions et des personnes, aux côtés de groupes internationaux, de fonds d’investissement ou de dirigeants d’entreprise.

Fort de ma solide expérience en matière de contrôles et de contentieux fiscaux acquise au cours des dix dernières années, ainsi que de ma connaissance de l’environnement réglementaire (directive Alternative Investment Fund Manager, rapports Base Erosion Profit Shift), j’interviens plus particulièrement au sein de l’équipe sur les dossiers de structuration complexe d’organisations ou d’opérations, nationales ou internationales, dans lesquelles doit être trouvé, dans un environnement contraignant donné, un équilibre entre la recherche de la solution fiscale la plus efficace et la gestion du risque de discussion avec l’administration fiscale. A titre d’illustrations, j’assiste de nombreux fonds d’investissement dans la structuration de leur « maison fonds » dans l’environnement AIFM (e.g., structuration de la relation entre la société de gestion et les sociétés de services étrangères, structuration du carried interest des équipes de gestion), des groupes internationaux dans la structuration de leurs opérations transfrontalières dans le nouvel environnement BEPS, ou des managers de groupes sous LBO dans la structuration de leur management package dans un contexte de grande suspicion de l’administration fiscale.

Je suis par ailleurs en charge au sein du cabinet de la practice « contentieux fiscal ». Notre équipe assiste et représente des entreprises françaises et étrangères, ainsi que des particuliers et des fonds d’investissement, dans toutes les phases du contrôle fiscal, de la simple demande d’information par l’administration jusqu’au contentieux auprès des juridictions administratives et judiciaires. Elle intervient également dans le cadre de la négociation de rescrits et du contentieux de l’application de ce type d’accord devant les commissions administratives. Notre équipe maitrise par ailleurs parfaitement certaines procédures non codifiées de l’administration fiscale qui permettent dans certains cas de dénouer des situations de blocage.

Reconnue unanimement depuis une quinzaine d’année pour son expertise de premier rang en matière de fiscalité des transactions, l’équipe fiscale, forte de ses nombreux succès de place récents, est devenue au fil des dernières années un nouvel acteur incontournable du contentieux fiscal.

Quel est votre meilleur souvenir de carrière ?

Mon meilleur souvenir de carrière est sans hésiter le mois de mars 2016 où trois dossiers très significatifs de contentieux fiscal du cabinet (plusieurs centaines de millions d’euros de redressement fiscal…) se sont débouclés à quelques jours d’intervalle en faveur de nos clients (deux abandons de redressement et un accord signé avec l’administration). Je retiendrai durant toute ma carrière et au-delà le souvenir de ces quelques jours d’exception où la qualité des débats et l’intensité des négociations avec l’administration fiscale n’ont eu d’égal que la satisfaction de nos clients. A revivre…

Propos recueillis par Arnaud Dumourier (@adumourier)
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