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Frédéric Chevallier, Associé, Herbert Smith Freehills : « L’objectif consiste à établir une pratique de premier plan en contentieux des brevets »

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Frédéric Chevallier, associé en droit des brevets au sein du cabinet Herbert Smith Freehills, s'exprime sur sa carrière, ses perspectives d'avenir ainsi que sur l'actualité de ses domaines de compétences. 

Pourquoi avez-vous décidé de rejoindre Herbert Smith Freehills ?

Je rejoins Herbert Smith Freehills parce que j’y ai commencé ma carrière en 2008 et qu’il s’agit d’un cabinet international ayant une excellente réputation particulièrement pour sa pratique Disputes. Mon choix a été rendu évident par la présence d’Alexandra Néri à Paris en propriété intellectuelle et la volonté de la firme d’y développer une pratique de premier plan en contentieux des brevets dans la lignée de ce qui existe déjà, notamment à Londres.

Pouvez-vous nous décrire votre parcours ?

J’ai commencé ma carrière au sein d’Herbert Smith en 2008 dans l’équipe d’Alexandra Néri avant de rejoindre en janvier 2010 Allen & Overy et son équipe de contentieux des brevets alors menée par Pierre Lenoir. J’y ai passé plus de 8 ans à me spécialiser dans cette matière sur des dossiers de première envergure avant de réintégrer aujourd’hui Herbert Smith Freehills.

Qui a le plus influencé votre carrière ?

Il y a d’abord eu Alexandra Néri qui m’a inculqué la passion du contentieux et ensuite Pierre Lenoir et Laëtitia Bénard qui m’ont permis de développer mon expertise en contentieux des brevets. Il s’agit de personnes ayant largement influencé ma carrière, au même titre que les clients pour lesquels j’ai pu travailler depuis maintenant dix ans et qui sont à la recherche de praticiens ayant l’expertise la plus pointue pour défendre au mieux leurs intérêts.

Quel est votre meilleur souvenir dans votre carrière ?

Il s’agit certainement des ordonnances de référé que nous avons pu obtenir pour des clients qui souhaitaient obtenir un résultat rapide et efficace contre des concurrents qui affichaient leur volonté d’entrer ou de rester sur un marché alors que le monopole brevetaire était encore en vigueur. L’une de ces ordonnances a même donné lieu à la plus importante condamnation à des dommages et intérêts provisoires pour contrefaçon de brevet et la réaction des clients dans ce genre de situation est irremplaçable dans des souvenirs de carrière.

Quels sont vos domaines de compétences ?

Je suis spécialisé en contentieux des brevets et notamment dans le domaine de l'industrie pharmaceutique, des hautes technologies, de l’électronique et de la mécanique. Il s’agit de secteurs dans lesquels les contentieux sont le plus récurrent au regard des enjeux qui peuvent exister entre des concurrents qui entendent soit défendre leur monopole d'exploitation soit contester la validité ou la contrefaçon du brevet d’un tiers.

Quelles sont, selon vous, les actualités marquantes de ces dernières semaines dans ces secteurs d'activité ?

Il s’agit probablement des mesures provisoires en matière de brevets qui ont été récemment ordonnées et qui se sont accompagnées de dommages et intérêts provisionnels d’un niveau historique. Cela est très important pour l’attractivité du contentieux des brevets en France. Il y a également la dernière décision de la Cour de justice de l’Union européenne sur une nouvelle question d’interprétation du Règlement sur les certificats complémentaires de protection qui va donner lieu à de nouveaux contentieux pour les titulaires de brevets dans le domaine pharmaceutique.

Qui conseillez-vous ?

Dans l'industrie pharmaceutique, il s’agit uniquement des laboratoires innovants qui investissent massivement pour la mise sur le marché de nouveaux médicaments ou de médicaments existants pour de nouvelles indications. Dans le domaine des hautes technologies et de l’électronique, il s’agit principalement de contentieux impliquant des titulaires de brevets soumis à des obligations dites FRAND, notamment dans les télécommunications.

Quels sont vos objectifs pour ce cabinet ?

L’objectif est clair et consiste à établir une pratique de premier plan en contentieux des brevets afin de répondre aux attentes de nos clients et d'étoffer l’offre de services de la firme.

Propos recueillis par Arnaud Dumourier (@adumourier)