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Entreprises et droits humains : le C3D propose 5 étapes de mise en œuvre d’un plan de vigilance

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Le C3D a publié un guide des Droits Humains pour aider les entreprises à faire de la gestion des risques. Il propose cinq étapes pour réussir la mise en place d'un plan de prévention des risques sur les droits humains.

Le C3D, collège des directeurs du développement durable qui réunit plus de 120 directeurs du développement durable et de la RSE d’entreprises et d’organisations privées et publiques, a publié un guide des Droits Humains pour aider les entreprises à faire de la gestion des risques.
L'objectif est de permettre aux entreprises de s’emparer du sujet comme un axe d’amélioration stratégique pour opérer leur transformation.

 Comment mettre en œuvre un plan de prévention des risques sur les Droits Humains ? Pour répondre aux enjeux des entreprises, le C3D a mis en place un groupe de travail, pour concevoir un guide d’implémentation concrète de la démarche d’un plan de vigilance pour les droits humains en entreprise.

« La RSE évolue et inspire la règlementation. Une meilleure prise en compte des Droits Humains par les entreprises, via notamment le devoir de vigilance, est l’une des traductions de cette évolution en réponse aux parties prenantes dont ONG, public et consommateurs. Un certain nombre d’entreprises veulent choisir d’avoir une démarche stratégique volontaire sur ces sujets pour préparer l’avenir », explique Maxime Goualin, membre du groupe de travail droits humains du C3D et responsable de l’éthique des affaires et des Droits Humains de Schneider Electric. « C’est le rôle du C3D d’accompagner les entreprises qui doivent et veulent faire du "business autrement" et ce guide Droits Humains se veut comme une ressource pratique pour qu’elles s’approprient le sujet comme levier de transformation ».

Fruit des travaux du groupe de travail du C3D sur les droits humains, le guide est directement issu des questionnements des acteurs au sein de l’entreprise lors de la mise en place d’un plan de vigilance. En facilitant la prise en main du sujet par les entreprises, il a pour ambition d'aboutir à une mise en place d’une démarche structurée, pertinente et efficace.

Cet outil peut s'inscrire dans le cadre d'une démarche de compliance pour adresser le sujet en amont de la réglementation dans une démarche stratégique globale.  Il est organisé en 5 étapes concrètes de mise en œuvre :

- Évaluer l’existant, définir et convaincre
- Formaliser des engagements et une démarche
- Identifier et évaluer les risques d’impacts actuels et potentiels
- Définir et déployer les actions
- Mesurer l’effectivité du process

Par ailleurs, il propose  un focus sur des questions transverses :

- Quelle gouvernance des Droits Humains dans l'entreprise ?
- Comment impliquer ses parties prenantes ?
- Quel mécanisme de réclamation et d'alerte mettre en place ?

Arnaud Dumourier (@adumourier)

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*Le groupe de travail Droit Humains du C3D réunit :

- Christine Bargain, directrice RSE du Groupe La Poste, chargée du groupe de travail sur les Droits Humains du C3D, pilote du groupe de travail
- Marie-Caroline Caillet, directrice conseil droit et RSE chez Greenflex, docteure en droit, Fondatrice du Centre de ressources sur la vigilance sociétale 
- Christine Daoulas, fondatrice du cabinet de conseil et de formation en RSE CSR Touch Consulting, auditrice certifiée Norme SA 8000, enseignement de la RSE & d’Éthique des Affaires en École de Management et « Business & Human Rights » au CIFFOP, Université Panthéon-Assas
- Maxime Goualin, responsable de l’éthique des affaires et des Droits Humains de Schneider Electric
- Gérard Langlais, consultant et formateur RSE, enseignant RSE en Master France et Étranger
- Antoine Mauri, délégué domaine social RSE et Droits Humains, DRSE du Groupe La Poste