Une exposition à des fins artistiques dénommée "Our Body", ouverte depuis le 12 février 2009, présentait 17 cadavres de Chinois, entiers ou disséqués. Le 30 avril 2009 la cour d'appel de Paris a estimé (...)
Lire la suite...
Un jugement du 16 octobre 1995 a homologué la convention par laquelle les époux, qui s'étaient mariés sous le régime de la communauté, ont adopté celui de la séparation de biens. Un jugement du 29 avril (...)
Lire la suite...
Eric Besson, ministre de l’Immigration, a confié lundi 27 avril 2009 à Françoise de Panafieu, membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l’Assemblée nationale le pilotage (...)
Lire la suite...
Le 27 avril 2009, en exclusivité pour la Tribune, Yazid Sabeg présente ses recommandations pour favoriser la diversité, qu’il soumettra au président de la République le 7 mai 2009. Le commissaire à la (...)
Lire la suite...
Décidant d’installer sur ses différents sites un nouveau logiciel intégré pour ses besoins de gestion, de production et de communication, un équipementier automobile a choisi un logiciel non encore (...)
Lire la suite...
Un projet de loi relatif à la réforme de l'adoption doit être présenté au Conseil des ministres du 1er avril 2009. Ce projet de loi prévoit de modifier les conditions d'examen du "délaissement parental". (...)
Lire la suite...
- Communiqué de presse du Premier ministre du 27 février 2009 - "Installation d’un groupe de travail sur les mineurs étrangers isolés" - cliquer ici- Communiqué de presse du gouvernement du 19 novembre 2009 (...)
Lire la suite...